Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mondreville (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Mondreville (Île-de-France, Yvelines) - commune
Mondreville (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

740 contenus liés

Lainville, La Boissière, La Celle-les-Bordes, La Falaise, La Hauteville, La Villeneuve-en-Chevrie, Le Me...

Cote : 13M 190

Période : 1799 - 1904

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
DANILO, Joseph, Marie, curé

Cote : 4 O 27

Période : 1862 - 1863

Fonds : Dons et Legs 1800-1940
Affaires par communes : Favrieux (1844-1914), Longnes (1889-1925), Magnanville (1846-1923), Mantes (1892-1921), ...

Cote : 3O 524

Période : 1844 - 1931

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Mondreville

Cote : 3Q 52

Période : 1798 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
Soumission pour l'Eglise.

Cote : 3Q 52

Période : 1798 - 1799

Fonds : Domaine, 1791-1940
an XIII-1823

Cote : 9 Q 808

Période : 1804 - 1823

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des testaments

Cote : 9 Q 809

Période : 1759 - 1803

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
1er janvier 1759-an XI

Cote : 9 Q 809

Période : 1759 - 1803

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des inventaires après décès

Cote : 9 Q 810

Période : 1802 - 1813

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
an XI-1813

Cote : 9 Q 810

Période : 1802 - 1813

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des successions, legs, ouverture de donations

Cote : 9 Q 811

Période : 1768 - 1806

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
1768-17 octobre 1806

Cote : 9 Q 811

Période : 1768 - 1806

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des testaments, donations et dispositions éventuelles

Cote : 9 Q 812-814

Période : 1824 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 3

Cote : 9 Q 812

Période : 1824 - 1837

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 4

Cote : 9 Q 813

Période : 1838 - 1849

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 5

Cote : 9 Q 814

Période : 1850 - 1865

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Table des usufruitiers

Cote : 9 Q 815

Période : 1828 - 1839

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
9 novembre 1828-8 octobre 1839

Cote : 9 Q 815

Période : 1828 - 1839

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Registres des actes civils

Cote : 9 Q 816-821

Période : 1791 - 1799

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 61

Cote : 9 Q 816

Période : 1791 - 1793

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 62

Cote : 9 Q 817

Période : 1793 - 1794

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 63

Cote : 9 Q 818

Période : 1794 - 1794

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 64

Cote : 9 Q 819

Période : 1794 - 1796

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 65

Cote : 9 Q 820

Période : 1796 - 1798

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 67

Cote : 9 Q 821

Période : 1798 - 1799

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Mondreville (Yvelines, France)

740 contenus liés

Liens