Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Boissy-la-Rivière (Essonne, France)

Source :

GeoNames :
Boissy-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - commune
Boissy-la-Rivière (Île-de-France, Essonne) - lieu habité

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Réseau routier à BALLAINVILLIERS, BLANDY, BAULNE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BOISSY-LE-SEC, BOU...

Cote : 1502W/1896

Période : 1949 - 1965

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
ARPAJON. - Enquête publique relative au plan d'occupation des sols ; conclusions du commissaire-enquêteur : registre d'enquête du 10/11/1978...

Cote : 1661W/1

Période : 1976 - 1983

Fonds : ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.
Bâtiments scolaires, sportifs et socio-éducatifs. - Construction ; BOISSY-LA-RIVIERE, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BIEVRES, BALLAINVILL...

Cote : 1502W/616

Période : 1949 - 1970

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Assainissement à BALLANCOURT, BAULNE, BIEVRES, BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-...

Cote : 1502W/1055

Période : 1959 - 1968

Fonds : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES URBAINS, BATIMENTS PUBLICS, TRAVAUX SUR LES COURS D'EAU, ASSAINISSEMENT.
Plans d'occupation des sols.-BIEVRES : approbation (1977), mise à jour (1978 et 1981) ; BOISSY-LA-RIVIERE : prescription (1979), publicatio...

Cote : 905W/4

Période : 1977 - 1982

Fonds : PLANS D'OCCUPATION DES SOLS
ABBEVILLE-LA-RIVIEREà LONGPONT-SUR-ORGE. - Lotissements : répertoires.

Cote : 1229W/14

Période : 1948 - 1971

Fonds : PERMIS DE CONSTRUIRE, LOTISSEMENTS.
ETAMPES : traverse d'ETAMPES (1826) Ech. 1/200 Coul. Dim. 0.43 m x 1.96 m (2 plans dont 1 sur calque de 0.35 m x 1.77 m en mauvais état) ; a...

Cote : 2S/198

Période : 1801 - 1878

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
Ancien chemin de grande communication n° 35 de GOMETZ-LA-VILLE à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS par SAINT-JEAN-DE-BEAUREGARD, MARCOUSSIS, VILLEJU...

Cote : 2S/300

Période : 1861 - 1937

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
1826-1955.

Cote : 2S/347

Période : 1826 - 1955

Fonds : 2S ROUTES (1706-1988)
VILLEBON-SUR-YVETTE. - M. HARDY : permis de construire 91 - 55 - 15638 (1955). PALAISEAU. - M. LE LAYO Joseph : permis de construire 91 - 55...

Cote : 1553W/137

Période : 1955 - 1955

Fonds : 1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Boissy-la-Rivière (Essonne, France)

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