Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Valois (Saint-Cernin, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin de Valois (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Section de Saint-Martin-de-Valois

Cote : 5 Mi 612/5

Période : 1793 - 1826

Fonds : Registres paroissiaux et d'état civil en ligne
Dîmes, transaction, procédure, état de dîmes, baux à ferme pour Arpajon, Aurillac, Giou-de-Mamou, Saint-Cernin, Saint-Martin-de-Valois, Yole...

Cote : 13 G 9

Période : 1476 - 1786

Fonds : Série G (clergé séculier d'Ancien régime) suivi du répertoire de la sous-série 346 F (Collection Chabau)
Cure : soumissions d'achat du champ de la vicairie, du pré de la Goutille, du presbytère et de ses dépendances Communautés : vente des cens ...

Cote : 1 Q 731

Période : 1790 - 1796

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Vente d'armoires, coffres et lanternes provenant des églises d'Aurillac Inventaire, prisée et vente d'ornements et objets en étoffe ou en bo...

Cote : 1 Q 376

Période : 1794 - 1795

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Saint-Gal, Saint-Georges, Saint-Illide, Saint-Jacques-des-Blats, Saint-Just, Saint-Mamet, Sainte-Marie, Saint-Martin-de-Valois, Saint-Martin...

Cote : 1 Q 1400

Période : 1803 - 1815

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux

Saint-Martin-de-Valois (Saint-Cernin, Cantal, France)

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