Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Pierre-d'Albigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
Saint-Pierre-d'Albigny (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune

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25 avril 1839-31 décembre 1839.

Cote : 6E 10731

Période : 1839 - 1839

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
2 janvier-28 décembre 1840.

Cote : 6E 17737

Période : 1840 - 1840

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
3 janvier-31 décembre 1841.

Cote : 6E 17738

Période : 1841 - 1841

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
1er janvier-30 décembre 1842.

Cote : 6E 17739

Période : 1842 - 1842

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
4 janvier-31 décembre 1843.

Cote : 6E 17740

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
2 janvier-31 décembre 1844.

Cote : 6E 17741

Période : 1844 - 1844

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
1er janvier-31 décembre 1845.

Cote : 6E 17742

Période : 1845 - 1845

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
1er janvier-30 janvier 1846.

Cote : 6E 17743

Période : 1846 - 1846

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
2 janvier-31 décembre 1847.

Cote : 6E 17744

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny
2 janvier-31 décembre 1848.

Cote : 6E 17745

Période : 1848 - 1848

Fonds : Minutier de Maître Auguste Millioz notaire à Saint-Pierre-d'Albigny

Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, France)

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