Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mouy-sur-Seine (Seine-et-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Mouy-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - commune
Mouy-sur-Seine (Île-de-France, Seine-et-Marne) - lieu habité

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Série D - Administration générale de la commune

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
1 D Conseil Municipal

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
Registres des délibérations.

Cote : 377EDT1D1-377EDT1D2

Période : 1803 - 1875

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
1834-1875

Cote : 377EDT1D2

Période : 1834 - 1875

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
Série F - Population - Économie sociale - Statistique

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
3 F Agriculture

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
États des sinistres agricoles.

Cote : 377EDT3F3

Période : 1907 - 1911

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
Contributions directes. - Administration : listes des trente plus imposés, mandements.

Cote : 377EDT1G2

Période : 1804 - 1879

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
3 H Garde Nationale

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine
4 H Sapeurs-Pompiers

Période : 1610 - 1939

Fonds : Commune de Mouy-sur-Seine

Mouy-sur-Seine (Seine-et-Marne, France)

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