Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Neuvy-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Neuvy-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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1823

Cote : Dossier 2

Période : 1822 - 1828

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Mission n° 853 : Neuvy-sur-Loire (Nièvre)

Fonds : Ministères chargés de la Reconstruction et de l'Urbanisme, puis de la Construction, puis de l'Équipement : archives du service des travaux t...
Portion de route entre Bonny-sur-Loire ("Bonny") et Neuvy-sur-Loire ("Neuvy").

Cote : CP/F/14/8492

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Orléans : CP/F/14/8492-CP/F/14/8493
Portion de route un peu au-delà de Neuvy-sur-Loire ("Neuvy") jusqu'à La-Celle-sur-Loire ("La-Selle").

Cote : CP/F/14/8492

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Orléans : CP/F/14/8492-CP/F/14/8493
Bail du domaine de la Boulerie à Neuvy-sur-Loire par Victoire Pompon à Louis Hilaire Clot, cultivateur.

Cote : MC/ET/XCIII/384

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Auguste MARCHOUX, 20 février 1805 - 6 septembre 1826 (étude XCIII)
Battet, Robert Marie Joseph (1893-1950)

Cote : 19800035/2/147

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
GOURDET, Vrain

Cote : V/1/492

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1778-1779-1780

Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)

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