Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Neuvy-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Neuvy-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

478 contenus liés

Portion de route entre Bonny-sur-Loire ("Bonny") et Neuvy-sur-Loire ("Neuvy").

Cote : CP/F/14/8492

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Orléans : CP/F/14/8492-CP/F/14/8493
Dupuis, Pierre Louis

Cote : 3 E 74/47

Période : 1829 - 1835

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
septembre 1829-octobre 1835

Cote : 3 E 74/47

Période : 1829 - 1835

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
Répertoire : Dupuis, Pierre Louis (décembre 1835-novembre 1837) ; Debacq, Benjamin Sébastien (décembre 1837-9 octobre 1842)

Cote : 3 E 74/48

Période : 1835 - 1842

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
Minutes

Cote : 3 E 74/49-59

Période : 1829 - 1837

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
1831

Cote : 3 E 74/52

Période : 1831 - 1831

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
janvier-novembre 1837

Cote : 3 E 74/59

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
Répertoire : Debacq, Benjamin Sébastien (9 octobre 1842-16 juin 1844) ; Laporte, Simon Justin (18 juin 1844-24 février 1850)

Cote : 3 E 74/60

Période : 1842 - 1850

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
Debacq, Benjamin Sébastien

Cote : 3 E 74/61-74

Période : 1837 - 1844

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86
décembre 1837

Cote : 3 E 74/61

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives notariales - 3 E 66 à 3 E 86

Neuvy-sur-Loire (Nièvre, France)

478 contenus liés

Liens