Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Villement (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - commune
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Le Mesnil-Villement

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Le Mesnil-Villement

Cote : 4T/294

Période : 1953 - 1977

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Inventaire après décès de Marguerite Buquet, veuve de Jean-Baptiste Merro, à la requête de Denis Buquet, propriétaire, au Mesnil Villemont.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

Cote : 2810W/51

Période : 1991 - 1991

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Caumont-sur-Orne, Le Mesnil-Villement

Cote : S/1053/1-S/1053/2

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Octobre 1852-février 1865

Cote : 89EDT/1/3

Période : 1852 - 1865

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Mai 1908-septembre 1923

Cote : 89EDT/2/1

Période : 1908 - 1923

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 89EDT/2/2

Période : 1923 - 1923

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Etat civil

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement

Le Mesnil-Villement (Calvados, France)

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