Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Villement (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - commune
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A2 de la Landelle

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section B de l'Eglise

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/5259

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/5262

Période : 1881 - 1911

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 3P/5261

Période : 1913 - 1939

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
1865-1881

Période : 1865 - 1881

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1908-1923

Période : 1908 - 1923

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1852-1865

Période : 1852 - 1865

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1923-1994

Période : 1923 - 1994

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
Le Mesnil-Villement

Cote : 18FI/59

Fonds : 18Fi - Cartes postales des communes du Calvados
Section A1 de la Landelle

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Procès-verbal de délimitation du territoire

Cote : 3P/5257

Période : 1827 - 1827

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
état de section

Cote : 3P/5258

Période : 1830 - 1830

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/5260

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/5263

Période : 1911 - 1938

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Le Mesnil-Villement

Cote : C/7126

Période : 1760 - 1786

Fonds : Intendance d'Alençon et subdélégations
1832-1852

Période : 1832 - 1852

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1881-1897

Période : 1881 - 1897

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1810-1831

Période : 1810 - 1831

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
1897-1908

Période : 1897 - 1908

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)