Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mesnil-Villement (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - commune
Le Mesnil-Villement (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Le Mesnil-Villement

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Le Mesnil-Villement

Cote : 4T/294

Période : 1953 - 1977

Fonds : Sous-série 4T - archives des écoles communales
Inventaire après décès de Marguerite Buquet, veuve de Jean-Baptiste Merro, à la requête de Denis Buquet, propriétaire, au Mesnil Villemont.

Période : 1818 - 1818

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste HERBELIN, 17 juillet 1798 - 6 février 1828 (étude LXX)
Dossiers administratifs, plans d'enquêtes

Cote : 2810W/51

Période : 1991 - 1991

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Caumont-sur-Orne, Le Mesnil-Villement

Cote : S/1053/1-S/1053/2

Fonds : Rivières, cours d'eau et canaux
Octobre 1852-février 1865

Cote : 89EDT/1/3

Période : 1852 - 1865

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Mai 1908-septembre 1923

Cote : 89EDT/2/1

Période : 1908 - 1923

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 89EDT/2/2

Période : 1923 - 1923

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Etat civil

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Registres paroissiaux (Baptêmes, mariages, sépultures)

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1653-1692

Cote : 89EDT/2/5

Période : 1653 - 1692

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1717-1760

Cote : 89EDT/3/1

Période : 1717 - 1760

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1823-1832

Cote : 89EDT/5/2

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1883-1892

Cote : 89EDT/7/3

Période : 1883 - 1892

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1er volume (folios 1-480)

Cote : 89EDT/8/3

Période : 1830 - 1914

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Matrices cadastrales des propriétés bâties

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1836-1907

Cote : 89EDT/11/1

Période : 1836 - 1907

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1908-1961

Cote : 89EDT/11/2

Période : 1908 - 1961

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Garde nationale : état nominatif

Cote : 89EDT/12/2

Période : 1870 - 1870

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Facture à en-tête

Cote : 89EDT/13/5

Période : 1926 - 1926

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Lavoir-abreuvoir. Déplacement, échange

Cote : 89EDT/13/7

Période : 1897 - 1898

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Eglise, clocher. Construction : souscription ; travaux

Cote : 89EDT/13/8

Période : 1873 - 1923

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Cimetière. Acquisition du terrain

Cote : 89EDT/13/10

Période : 1864 - 1876

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Bâtiments communaux : mémoires de travaux, correspondance

Cote : 89EDT/13/11

Période : 1954 - 1954

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Chemins ruraux : plan

Cote : 89EDT/14/3

Période : 1892 - 1892

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Budgets (1917-1959)

Cote : 89EDT/14/5

Période : 1917 - 1959

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Chapitres additionnels, budgets supplémentaires (1917-1959)

Cote : 89EDT/14/6

Période : 1917 - 1959

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Bureau de bienfaisance, puis bureau d'aide sociale

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Nomination des membres (1927-1959)

Cote : 89EDT/14/11

Période : 1927 - 1959

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Comptes administratifs (1919-1960)

Cote : 89EDT/14/14

Période : 1919 - 1960

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Livres de détail (1918-1931)

Cote : 89EDT/14/16

Période : 1918 - 1931

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Règlement des dépenses d'assistance

Cote : 89EDT/14/19

Période : 1922 - 1927

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Divers

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
Mesnil-Villement

Période : 1885 - 1965

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
BAL-HOUS

Cote : 1545W/958

Période : 1954 - 1959

Fonds : 1545W et 1554W : Dossiers de reconstruction des îlots
Favières, Fontaine-Halbout, Fontaine-le-Pin, Fourches, Fourneaux, Fresné-la-Mère, Grainville, Grisy, Hoguette (La), Ifs-sur-Laizon, Iles-Bar...

Cote : 2C/2626

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Dossiers 1023BP, 1024BP, 3042BP, 4462BP

Cote : 926W/395

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Le Mesnil-Villement

Fonds : Délibérations (communes de E à Le Me)
Le Mesnil-Villement - Rapilly - Le Détroit, extension Pierrepont - Pont-d'Ouilly - Tréprel - Saint-Philbert-sur-Orne (61)

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Dossiers administratifs

Cote : 2810W/50

Période : 1991 - 1991

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires

Cote : 2810W/56

Période : 1991 - 1991

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Tableau d'assemblage

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section A2 de la Landelle

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Section B de l'Eglise

Cote : 3P/1946

Période : 1829 - 1829

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés foncières (bâties et non bâties)

Cote : 3P/5259

Période : 1831 - 1913

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 3P/5262

Période : 1881 - 1911

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
matrice cadastrale des propriétés non bâties

Cote : 3P/5261

Période : 1913 - 1939

Fonds : Cadastre (communes de E à Le Me)
Administration générale

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement
1810-1831

Cote : 89EDT/1/1

Période : 1810 - 1831

Fonds : Archives communales du Mesnil-Villement

Le Mesnil-Villement (Calvados, France)

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