Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Léger-les-Mélèzes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Léger-les-Mélèzes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Léger-les-Mélèzes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Saint-Léger-les-Mélèzes, syndicat du canal de Saint-Léger-les-Matherons : pièces officielles, budget, comptabilité, correspondance, dossier ...

Cote : 1311 W 141

Période : 1942 - 1960

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Saint-Léger-les-Mélèzes.

Cote : 1249 W 132

Période : 1961 - 1964

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Saint-Léger-les-Mélèzes.

Cote : 1249 W 133

Période : 1961 - 1964

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Saint-Léger-les-Mélèzes.

Cote : 1249 W 45

Période : 1968 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Commissions de remembrement, réunions (procès-verbaux et pièces annexes dont réclamations). Communes de Fouillouse, Pelleautier, Les Costes,...

Cote : 1249 W 167

Période : 1946 - 1968

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Saint-Léger-les-Mélèzes (1979), Rochebrune (1980-1983), Bréziers (1980-1981), Upaix (1980-1981), Forest-Saint-Julien (1982-1986), Névache (1...

Cote : 1251 W 7

Période : 1965 - 1986

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Dossiers refusés par communes.

Cote : 1202 W 37

Période : 1969 - 1981

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
2 novembre 1886 – 6 janvier 1887

Cote : 4 Q 2084

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
6 janvier 1887 – 21 mars 1887

Cote : 4 Q 2085

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
21 mars 1887 – 1er juin 1887

Cote : 4 Q 2086

Période : 1798 - 1927

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Saint-Léger-les-Mélèzes (Hautes-Alpes, France)

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