Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France ; canton)

Source :

GeoNames : Aspres-sur-Buëch (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Elections législatives (1er tour) : résultats par canton (Aspres-sur-Buëch, Barcillonnette, La Bâtie-Neuve, Chorges).

Cote : 1232 W 232

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Elections cantonales (1er tour) : procès-verbaux (Briançon sud, La Grave, Guillestre, Aspres-sur-Buëch).

Cote : 1232 W 268

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau des élections et des associations de la Préfecture des Hautes-Alpes
Communes du canton d'Aspres-sur-Buëch.

Cote : 1601 W 3

Période : 2002 - 2002

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Dossiers des communes des cantons de Le Monêtier-les-Bains, Barcillonnette, Aspres-sur-Buëch et Gap Campagne.

Cote : 1750 W 4

Période : 2006 - 2013

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Élections municipales des cantons de Veynes, Gap Centre et Gap Sud Est : résultats manuscrits (mars 1998). Élections cantonales des cantons ...

Cote : 1750 W 49

Période : 1988 - 2011

Fonds : Bordereau de versement du Cabinet du Président du Conseil général des Hautes-Alpes
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 39

Période : 1872 - 1872

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap

Cote : 6 M 46

Période : 1875 - 1875

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Aspres-les-Veynes à Ribiers

Cote : 6 M 55

Période : 1879 - 1879

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Aspres-les-Veynes à Rosans

Cote : 6 M 63

Période : 1882 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique
Arrondissement de Gap : cantons d'Aspres-les-Veynes à Rosans

Cote : 6 M 69

Période : 1884 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique

Aspres-sur-Buëch (Hautes-Alpes, France ; canton)

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