Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Vérain (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Vérain (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Saint-Vérain (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Saint-Vérain (Nièvre) - Église (extérieur).

Cote : E/2004/3/1-2

Période : 2003 - 2003

Fonds : Dossier des ouvrages exécutés lors de la restauration d'un monument
Saint-Vérain

Période : 1793 - 1793

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
Moulin de Saint Vrain

Cote : F/20/296

Période : 1809 - 1809

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an II-1809) : Maine-et-Loire à Yonne
- Saint-Benin-d'Azy - Saint-Aubin-des-Chaumes - Saizy - Sardy-les-Epiry - Saint-Pierre-le-Moûtier - Saint-Révérien - Saint-Vérain - Saint-Su...

Cote : 82 L 10

Période : 1790 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.

Cote : 5 S 10580

Période : 1906 - 1906

Fonds : Chemins de fer
Saint-Vérain, terrains, emprises supplémentaires : bulletin de cession, arrêté de cessibilité.

Cote : 5 S 10662

Période : 1906 - 1907

Fonds : Chemins de fer
Cours, Myennes, Saint-Loup, Saint-Vérain, curages : arrêtés, rapports, correspondance, délibérations de Conseils municipaux.

Cote : 7 S 10082

Période : 1893 - 1893

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Electrification.

Cote : 8 S 2479

Période : 1925 - 1932

Fonds : Mines et énergies
Concession, avenant au cahier des charges : dossiers de mise à l'enquête.

Cote : 8 S 6199

Période : 1930 - 1931

Fonds : Mines et énergies
Enquête (3).

Cote : 8 S 6454

Période : 1923 - 1923

Fonds : Mines et énergies

Saint-Vérain (Nièvre, France)

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