Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gournay-le-Guérin (Eure, France)

Source :

GeoNames : Gournay-le-Guérin (Normandie, Eure)

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Bail à ferme par Jean Hœufft, secrétaire du roi et propriétaire des offices de regratiers-revendeurs de sel à petites mesures anciennes, dem...

Cote : MC/ET/XV/144

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel DESPREZ, 3 janvier 1631 - 17 février 1666 (étude XV)
MENGIN DUVAL D'AILLY, Louis Henry

Cote : V/1/449

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1769-1770
GARNIER, Amand Modeste

Cote : V/1/475

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
BOURDON, Jean Louis François

Cote : V/1/377

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1752, 1753 et 1754
Portion de route entre les environs de "La-Lambergerie" et "Bois-Manceau", en franchissant le pont sur le "Gué-Gaze".

Cote : CP/F/14/8451

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité d'Alençon : CP/F/14/8450-CP/F/14/8452
LARCHER, Jean François

Cote : V/1/401

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
PATERELLE, Pierre François

Cote : V/1/336

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1742-1743
BESNARD, Basile Charles

Période : 1881 - 1881

Fonds : Intérieur ; Cultes. Fichier des ecclésiastiques catholiques (Troisième République) : index nominatif (diocèse d'Evreux)
MENGIN, Louis Martin

Cote : V/1/407

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
HÉBERT, Jean Jacques

Cote : V/1/412

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762

Gournay-le-Guérin (Eure, France)

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