Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Sylvain-Bellegarde (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Saint-Silvain-Bellegarde (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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1883-1932

Cote : 7S370

Période : 1883 - 1932

Fonds : Service hydraulique et syndicats autorisés (1800-1940)
Impôts

Période : 1780 - 1780

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Registres paroissiaux

Période : 1680 - 1713

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Bibliothèque administrative

Période : 1913 - 1947

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Les devoirs des maires en cas de mobilisation générale

Cote : 194Edépôt C 1

Période : 1913 - 1913

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
La mairie pratique

Cote : 194Edépôt C 3

Période : 1938 - 1947

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Naissances, mariages, décès

Cote : 194Edépôt E 2

Période : 1811 - 1826

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Extraits d'actes d'état civil

Cote : 194Edépôt E 3

Période : 1801 - 1953

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Mouvement de population : états statistiques des naissances, mariages, divorces, décès, naissances multiples et morts-nés

Cote : 194Edépôt F 2

Période : 1872 - 1906

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde
Extraits de délibérations de conseils municipaux relatifs à la création de foires

Cote : 194Edépôt F 3

Période : 1839 - 1887

Fonds : Saint-Sylvain-Bellegarde

Saint-Sylvain-Bellegarde (Creuse, France)

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