Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arnouville-lès-Mantes (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Arnouville-lès-Mantes (Île-de-France, Yvelines) - commune
Arnouville-lès-Mantes (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Arnouville [lès-Mantes]

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/1-286

Période : 1806 - 1901

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
6 novembre 1817-septembre 1818

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/1

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
Adrien Joseph Desvignes

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/2

Période : 1818 - 1819

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
3 octobre 1818-8 janvier 1819

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/2

Période : 1818 - 1819

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
Nicolas Langevin

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/4

Période : 1843 - 1861

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
11 août 1861-24 décembre 1873

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/5

Période : 1861 - 1873

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
20 février 1879-26 septembre 1880

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/8

Période : 1879 - 1880

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
28 septembre 1882-12 juillet 1886

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/10

Période : 1882 - 1886

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
Achille Alphonse Désiré Héron

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/11-14

Période : 1889 - 1901

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées
1808

Cote : 3 E 40/1-861 - 3 E 40/17

Période : 1808 - 1808

Fonds : 3E 40.-Étude notariale de Septeuil et études rattachées

Arnouville-lès-Mantes (Yvelines, France)

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