Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-André-de-Cubzac (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-André-de-Cubzac (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-André-de-Cubzac (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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DUPIN, Hilaire

Cote : V/1/369

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
BAZIGNAN, Bernard

Cote : V/1/340

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1744, 1745 et 1746
DUREAU, François

Cote : V/1/394

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
GABORIAS, Pierre

Cote : V/1/321

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1739, 1740 et 1741
DUBREUILH, Pierre

Cote : V/1/296

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1732, 1733 et 1734
PRÉVOST, Pierre

Cote : V/1/409

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1760, 1761 et 1762
Portion de route passant entre Peujard ("Pujard") et Saint-Laurent-d'Arce ("Saint-Laurens"), allant jusqu'au croisement avec la "route des p...

Cote : CP/F/14/8458

Période : 1745 - 1780

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Bordeaux : CP/F/14/8458
FORETON, Antoine

Cote : V/1/260

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Beauduc, Camille Louis (1869-....)

Cote : 19800035/1342/55488

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre B
Aubert, Pierre (1817-....)

Cote : LH//65/14

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A

Saint-André-de-Cubzac (Gironde, France)

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