Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Marc-à-Frongier (Creuse, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Marc-à-Frongier (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - commune
Saint-Marc-à-Frongier (Nouvelle-Aquitaine, Creuse) - lieu habité

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Rapports de police et de gendarmerie

Cote : 1 Z 29

Période : 1870 - 1939

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Service postal

Cote : 1 Z 201

Période : 1886 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Hébergement, emploi, assistance financière, autorisation de déplacements

Cote : 1 Z 247

Période : 1939 - 1940

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Presbytères

Cote : 1 Z 172

Période : 1858 - 1939

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Monuments aux morts et monuments commémoratifs

Cote : 1 Z 174

Période : 1918 - 1937

Fonds : 1Z4Z_Sous Préfectures
Canton d'Aubusson.

Cote : 21 W 41

Période : 1945 - 1945

Fonds : Fonds du comité départemental de Libération
Portion de route en-deçà d'"Aubusson" jusqu'au-delà du lieu-dit Farges ("Les-Farges").

Cote : CP/F/14/8491

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491
Portion de route passant près de Treichazeix ("Trésaget") et Courcelles ("Courcet"), allant bien au-delà de proche Saint-Michel-de-Veisse ("...

Cote : CP/F/14/8491

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Moulins : CP/F/14/8490-CP/F/14/8491

Saint-Marc-à-Frongier (Creuse, France)

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