Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clos-Salembier

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Section administrative urbaine du Clos-Salembier

Cote : 2 SAS 59 à 60

Période : 1957 - 1961

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Lutte contre le FLN : maintien de l'ordre, rapports politiques et renseignements (1959/1961) ; rapports sur les événements de décembre 1960 ...

Cote : 2 SAS 60

Période : 1959 - 1961

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Fonctionnement : monographie du quartier du Clos-Salembier (s.d.) ; rapports périodiques (1958/1959) ; chrono départ (1958/1959)

Cote : 2 SAS 59

Période : 1958 - 1959

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Fonctionnement : chrono départ

Cote : 2 SAS 60

Période : 1960 - 1960

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Bâtiments de la SAU : situation des installations

Cote : 2 SAS 60

Période : 1958 - 1958

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Action économique et sociale : situation économique et sociale du Clos-Salembier, études, rapports, statistiques

Cote : 2 SAS 60

Période : 1957 - 1961

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962
Contrôle administratif : délégations spéciales, listes, correspondance (1958) ; élections, correspondance (1959/1961)

Cote : 2 SAS 60

Période : 1958 - 1961

Fonds : Sections administratives spécialisées en Algérie (SAS)1953/1962

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