Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Champs

Source :

GeoNames : Rue Notre-Dame-des-Champs (Paris)

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Inventaire après décès de Jean François Falluée, maître jardinier fleuriste, époux de Marie Madeleine Gourdin, demeurant rue Notre-Dame-des-...

Cote : MC/ET/LXV/449

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Contrat de mariage. Bence, François. Ribet, Marie-Louise. Notre-Dame-des-Champs (rue)

Cote : MC/ET/LXV/469

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Marie Charlotte Brémart, épouse de Jacques Lecomte, maître jardinier, demeurant rue Notre-Dame-des-Champs. Quartie...

Cote : MC/ET/LXV/471

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Guillaume Barassin, maître jardinier, veuf en premières noces de Jeanne Ligne, époux en secondes noces de Marie Lo...

Cote : MC/ET/LXV/492

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Inventaire après décès de Jean Fautier, cocher de la marquise de Vigeon, époux de Marie Louise Avie, demeurant rue et hors barrière Notre-Da...

Cote : MC/ET/LXV/454

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)

Paris (Paris, France) -- Rue Notre-Dame-des-Champs

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