Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roque, la (Saint-Clément, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Clément (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Terrier dressé par G. Martin, notaire, pour Tristan de Brezons, de la seigneurie de Laroque, acquise des mineurs de Benoît de La Roque.

Cote : 129 F 6

Période : 1606 - 1606

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Grosse du terrier de la seigneurie de Laroque pour Jacques de Brezons par Me Pierre Pagès, notaire à Saint-Flour.

Cote : 129 F 7

Période : 1623 - 1623

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Saint-Cirgues-de-Jordanne (1574-1641. 2 p.) ; Saint-Clément : état des rentes dues au seigneur de La Roque-Massebeau (1662. 11 p.) ; Saint-I...

Cote : 102 F 175

Période : 1574 - 1755

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Fermages, baux et comptes.

Cote : 263 F 19-1-2

Période : 1601 - 1800

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Fermages des domaines de Brommet, Mourèze, La Cayrie, Cropières, La Roque, La Maisonnade, Escalmels, etc. ; états des fromages pesés dans le...

Cote : 263 F 20

Période : 1696 - 1793

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Juridiction de la seigneurie de la Roque, commune de Saint-Clément

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des défauts et présentations

Cote : 16 B 968

Période : 1746 - 1772

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre plumitif

Cote : 16 B 969

Période : 1745 - 1754

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des sentences

Cote : 16 B 970

Période : 1739 - 1774

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Minutes civiles

Cote : 16 B 971

Période : 1744 - 1783

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Dossier criminel

Cote : 16 B 972

Période : 1740 - 1740

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Roque, la (Saint-Clément, Cantal, France)

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