Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

L'Épine (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
L'Épine (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité
L'Épine (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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24 juillet 1896-23 mars 1897

Cote : 3 Q 2479

Période : 1896 - 1897

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 mars 1897 -23 décembre 1897

Cote : 3 Q 2480

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 décembre 1897-30 août 1898

Cote : 3 Q 2481

Période : 1897 - 1898

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 août 1898-27 mai 1899

Cote : 3 Q 2482

Période : 1898 - 1899

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 mai 1899-27 janvier 1900

Cote : 3 Q 5876

Période : 1899 - 1900

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
27 janvier 1900 -23 octobre 1900

Cote : 3 Q 5877

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 octobre 1900-30 juillet 1901

Cote : 3 Q 5878

Période : 1900 - 1901

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er août 1901-17 juillet 1902

Cote : 3 Q 5879

Période : 1901 - 1902

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
17 juillet 1902-28 mai 1903

Cote : 3 Q 5880

Période : 1902 - 1903

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 mai 1903-29 mars 1904

Cote : 3 Q 5881

Période : 1903 - 1904

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 mars 1904-24 mars 1905

Cote : 3 Q 5882

Période : 1904 - 1905

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 mars 1905-30 janvier 1906

Cote : 3 Q 5883

Période : 1905 - 1906

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
30 janvier 1906 -7 décembre 1906

Cote : 3 Q 5884

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 décembre 1906-20 novembre 1907

Cote : 3 Q 5885

Période : 1906 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 novembre 1907-13 octobre 1908

Cote : 3 Q 5886

Période : 1907 - 1908

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 octobre 1908-4 août 1909

Cote : 3 Q 5887

Période : 1908 - 1909

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 août 1909-25 juin 1910

Cote : 3 Q 5888

Période : 1909 - 1910

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 juin 1910-1er juin 1911

Cote : 3 Q 5889

Période : 1910 - 1911

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er juin 1911-14 mai 1912

Cote : 3 Q 5890

Période : 1911 - 1912

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 mai 1912-13 mai 1913

Cote : 3 Q 5891

Période : 1912 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
13 mai 1913-21 avril 1914

Cote : 3 Q 5892

Période : 1913 - 1914

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 avril 1914-3 novembre 1915

Cote : 3 Q 5893

Période : 1914 - 1915

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 novembre 1915-22 juin 1917

Cote : 3 Q 5894

Période : 1915 - 1917

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
23 juin 1917-4 décembre 1918

Cote : 3 Q 5895

Période : 1917 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 décembre 1918-16 décembre 1919

Cote : 3 Q 5896

Période : 1918 - 1919

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
16 décembre 1919-18 septembre 1920

Cote : 3 Q 5897

Période : 1919 - 1920

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 septembre 1920-11 juin 1921

Cote : 3 Q 5898

Période : 1920 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 juin 1921-23 mars 1922

Cote : 3 Q 5899

Période : 1921 - 1922

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
24 mars 1922-14 février 1923

Cote : 3 Q 5900

Période : 1922 - 1923

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 février 1923-21 février 1924

Cote : 3 Q 5901

Période : 1923 - 1924

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 février 1924-20 avril 1925

Cote : 3 Q 5902

Période : 1924 - 1925

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
9 octobre 1880-4 avril 1881

Cote : 3 Q 2448

Période : 1880 - 1881

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
4 avril 1881 -15 septembre 1881

Cote : 3 Q 2449

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
15 septembre 1881-22 février 1882

Cote : 3 Q 2450

Période : 1881 - 1882

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 février 1882 -2 août 1882

Cote : 3 Q 2451

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 août 1882-22 janvier 1883

Cote : 3 Q 2452

Période : 1882 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 janvier 1883 -7 juin 1883

Cote : 3 Q 2453

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
7 juin 1883 -14 novembre 1883

Cote : 3 Q 2454

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
14 novembre 1883-5 mai 1884

Cote : 3 Q 2455

Période : 1883 - 1884

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mai 1884 -11 décembre 1884

Cote : 3 Q 2456

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 décembre 1884-1er juillet 1885

Cote : 3 Q 2457

Période : 1884 - 1885

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
1er juillet 1885-25 janvier 1886

Cote : 3 Q 2458

Période : 1885 - 1886

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
25 janvier 1886 -5 août 1886

Cote : 3 Q 2459

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 août 1886-3 février 1887

Cote : 3 Q 2460

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
3 février 1887 -18 juillet 1887

Cote : 3 Q 2461

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
18 juillet 1887 -26 décembre 1887

Cote : 3 Q 2462

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
26 décembre 1887-28 mai 1888

Cote : 3 Q 2463

Période : 1887 - 1888

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 mai 1888 -22 novembre 1888

Cote : 3 Q 2464

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
22 novembre 1888-29 mars 1889

Cote : 3 Q 2465

Période : 1888 - 1889

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
29 mars 1889 -4 septembre 1889

Cote : 3 Q 2466

Période : 1791 - 1941

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

L'Épine (Hautes-Alpes, France)

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