Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames :
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - commune
Romainville (Île-de-France, Seine-Saint-Denis) - lieu habité

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1482 (n. st.), 25 janvier. Bail par Laurent de Villecendrier à Colin Chrétien laboureur à Romainville, d'un arpent de friches à Romainville ...

Cote : MC/ET/VIII/4

Période : 1482 - 1482

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)
1482, 1er mai. Déclaration par Guillaume Charton, laboureur à Noisy-le-Sec, concernant le don que Jean Soton, laboureur à Noisy lui a fait, ...

Cote : MC/ET/VIII/4

Période : 1482 - 1482

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 9 novembre 1479 - 22 mars 1488 (étude VIII)
1499, 3 septembre. Constitution par Godin Lenouveau, laboureur à Romainville, à Macé Laisné, seigneur de Croissy et bourgeois de Paris, de 2...

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
1499, 23 décembre. Constitution par Vincent Brune, laboureur à Romainville, à Macé Lainsné de 20 s. p. de rente moyennant 15 l. t.

Cote : MC/ET/VIII/7

Période : 1499 - 1499

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre CHEVALIER, 13 février 1499 - 5 avril 1509 (étude VIII)
Activités de Louis Bonnier au sein de la Commission supérieure des plans de villes

Cote : BONLO-D-1919-2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
Documents graphiques

Cote : 1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 202/1

Cote : 35 IFA 202/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
Ecrits et imprimés : dossiers d'instruction des plans d'aménagement de villes

Cote : 2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 304/1

Cote : 35 IFA 304/1

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)
35 IFA 304/2

Cote : 35 IFA 304/2

Période : 1919 - 1934

Fonds : Bonnier, Louis (1856-1946)

Romainville (Seine-Saint-Denis, France)

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