Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pyrénées-Orientales (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Pyrénées-Orientales (Occitanie,Pyrénées-Orientales)

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Cote : 19980052/6

Période : 1978 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Tende, station de Caramagne projet de station sur le site de Caramagne : demande de prise en considération du programme de développement t...

Cote : 19980052/7

Période : 1977 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Ariège | - Guzet-neige extension de la station de ski, programme pluriannuel et demande de défrichement, correspondance, 1979-1984 | - Montf...

Cote : 19980052/8

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Cantal

Cote : 19980052/9-19980052/10

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Claux création d'une station de ski alpin : étude d'impact, notice de présentation et dossier photographique, correspondance et procès-ver...

Cote : 19980052/9

Période : 1978 - 1986

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
- Saint-Etienne de Cantalès projet d'unité touristique nouvelle autour du plan d'eau de Saint-Etienne-Cantalès : plans des aménagements, cam...

Cote : 19980052/10

Période : 1982 - 1983

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Corrèze | - Meymac et Ambrugeat plan d'eau de Schémaillé : Etude d'impact du projet d'aménagement, notes et correspondance, 1978-1980. aména...

Cote : 19980052/11

Période : 1978 - 1980

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Doubs | - Métabief-Mont-d'Or Programme pluriannuel de développement touristique : plans, note de synthèses sur les travaux d'étude du progra...

Cote : 19980052/12

Période : 1981 - 1985

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Drôme | - Valdrome, demande d'autorisation d'un stade de neige, dossier de présentation, étude d'impact, notes et correspondance, 1980-1981....

Cote : 19980052/13

Période : 1980 - 1981

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)
Haute-Garonne

Cote : 19980052/14-19980052/15

Période : 1970 - 1987

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Bureau du littoral et de la montagne. Archives relatives aux actions de protection de la montagne (1970-1987)

Pyrénées-Orientales (France ; département)

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