Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pyrénées-Orientales (France ; département)

Source :

GeoNames : Département des Pyrénées-Orientales (Occitanie,Pyrénées-Orientales)

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124 - Avant projet détaillés - projets d'éxecution | Section Narbonne Rivesaltes AP - APD - DM du 26 octobre 1976 1974-78 | Section Rivesalt...

Cote : 19840364/4

Période : 1961 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investiss...
13 - D.U.P. | 131 - Enquête préalable | Section Le Boulou - Le Perthus 1968-71 | Section Rivesaltes - Le Boulou 1972 | Section Narbonne - Ri...

Cote : 19840364/8

Période : 1961 - 1978

Fonds : Transports ; Direction des routes ; Service des autoroutes - Sous-direction des autoroutes et des ouvrages concédés ; Division des investiss...
Pyrénées-Orientales (département)

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
Les Angles à Vivier

Cote : 19810667/186

Période : 1977 - 1977

Fonds : Intérieur ; Cabinet de Marc Bécam, secrétaire d'État chargé des collectivités locales (1977-1980). Archives de la Commission Aubert (1977)
SALVAIRE D'ALEIRAC, Jean Elie de

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
SALVAIRE D'ALEIRAC, Jean Elie de

Cote : V/1/358

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
GERBAL, Antoine

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
ASSALIT, Pierre

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
MARSY, Jean

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
CALUET ; CALVET, François

Cote : V/1/368

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751

Pyrénées-Orientales (France ; département)

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