Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Châteauneuf-de-Chabre (Provence-Alpes-Côte d'Azur,Hautes-Alpes) - lieu habité
Châteauneuf-de-Chabre (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune

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26 décembre 1954 – 13 janvier 1955

Cote : 4 Q 3652

Période : 1954 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
18 juin 1953 – 8 janvier 1954

Cote : 4 Q 2558

Période : 1953 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
28 décembre 1953 – 19 janvier 1954

Cote : 4 Q 3621

Période : 1953 - 1954

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
4 novembre 1952 – 18 juin 1953

Cote : 4 Q 2557

Période : 1952 - 1953

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
13 octobre 1951 – 21 avril 1952

Cote : 4 Q 2555

Période : 1951 - 1952

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
27 décembre 1951 – 09 janvier 1952

Cote : 4 Q 3565

Période : 1951 - 1952

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
30 juin 1950 – 5 février 1951

Cote : 4 Q 2553

Période : 1950 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
22 décembre 1950 – 02 janvier 1951

Cote : 4 Q 3541

Période : 1950 - 1951

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
3 novembre 1949 – 29 juin 1950

Cote : 4 Q 2552

Période : 1949 - 1950

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
19 décembre 1949 – 07 janvier 1950

Cote : 4 Q 3517

Période : 1949 - 1950

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Châteauneuf-de-Chabre (Hautes-Alpes, France)

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