Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Barret-le-Bas (Barret-sur-Méouge, Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Barret-sur-Méouge (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Moulins à huile : Barret-le-Bas

Cote : 5 M 154

Période : 1870 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Barret-le-Bas, syndicat du canal des Guinges.

Cote : 1289 W 37

Période : 1940 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Barret-le-Bas, syndicat du canal de La Pellegrine.

Cote : 1289 W 38

Période : 1940 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Barret-le-Bas, syndicat du canal de La Sauzerie.

Cote : 1289 W 39

Période : 1940 - 1951

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Barret-le-Bas, syndicat du canal de La Barjelade.

Cote : 1289 W 36

Période : 1941 - 1957

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Chaux (fours à) : Agnielles (1858-1879), Aiguilles (1856-1859), Ancelle (1862), L'Argentière (1854), Arvieux (1853-1868), Aspremont (1832), ...

Cote : 5 M 120

Période : 1815 - 1907

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Hydrocarbures (dépôts d') : Aiguilles (1907, 1931-1933), L'Argentière-la-Bessée (1930-1935), Aspres-sur-Buëch (1914, 1934-1938), Avançon (19...

Cote : 5 M 144

Période : 1907 - 1959

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 5 M - Santé publique et hygiène
Listes électorales des communes : Baratier - Bréziers

Cote : 3 M 136

Période : 1904 - 1913

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Loi du 5 avril 1884. Aspres-sur-Buëch - ...

Cote : 3 M 331

Période : 1884 - 1939

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Liste des dix habitants les plus âgés des communes de : Barret-le-Bas, La Bâtie-Neuve, Bruis, Chanousse, Châteauvieux, Châtillon-le-Désert, ...

Cote : 6 M 759

Période : 1810 - 1810

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 6 M - Population, écomonie, statistique

Barret-le-Bas (Barret-sur-Méouge, Hautes-Alpes, France)

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