Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Brénod (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Brénod (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Brénod (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

481 contenus liés

Viola canina L.

Cote : 231 J 06/1958-1

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)
Brénod et Macconod

Période : 1789 - 1789

Fonds : Documents relatifs à la convocation des Etats généraux de 1789
Brénod.

Cote : 4 N 210

Période : 1836 - 1939

Fonds : Bâtiments départementaux (4 N)
Brénod

Cote : 2 O 760-781

Période : 1800 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Administration générale.

Cote : 2 O 760

Période : 1812 - 1895

Fonds : Dossiers d'administration communale
Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie

Cote : 2 O 761

Période : 1928 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale
Industrie, constitution de la société coopérative de fromagerie

Cote : 2 O 762

Période : 1843 - 1882

Fonds : Dossiers d'administration communale
Police.

Cote : 2 O 763

Période : 1806 - 1921

Fonds : Dossiers d'administration communale
Personnel municipal.

Cote : 2 O 764

Période : 1802 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 765

Période : 1806 - 1920

Fonds : Dossiers d'administration communale

Brénod (Ain, France)

481 contenus liés

Liens