Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- ancienne rue du Cimetière-Saint-André-des-Arts

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GeoNames : Rue Suger, Paris

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Inventaire après décès de Mathieu Colombat, demeurant à Paris, rue du Cimetière Saint-André des Arcs, n°13. A la requête de Marie Lucas, sa ...

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean MORISSEAU, 12 novembre 1799 - 24 juillet 1827 (étude XXIII)
Sous-bail par Charles Collet, maître graveur en taille douce, demeurant rue Jacob, à Pierre de Vrillac, écuyer, sieur de Morsain, avocat en ...

Cote : MC/ET/VI/462

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Étienne LEROY, avril 1608 - 24 octobre 1644 (étude VI)
Testament de Madeleine Galope, veuve d'Antoine Danquechin, sieur de Verdilly, conseiller du roi en sa cour de Parlement et commissaire aux r...

Cote : MC/ET/LXXIII/345

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François de SAINT-VAAST, janvier 1637 - décembre 1646 (étude LXXIII)
Cimetière-Saint-André-des-Arts (rue du)

Cote : CP/F/1a/2000/58

Période : 1817 - 1880

Fonds : Intérieur. Plans d'alignement des quartiers et rues de Paris (1817-1880)
Inventaire après décès de Laurent-Aymard Marrel, rue du Cimetière Saint-André-Décarte.

Période : 1825 - 1825

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Victoire François Casimir NOËL, 25 juin 1822 - 12 juillet 1853 (étude LXVIII)
Inventaire après décès de Marie Madeleine Pelvey, veuve de Dominique Charles Messager, à la requête de Pierre Augustin Hemery, demeurant rue...

Période : 1810 - 1810

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
Inventaire après décès de Charlotte Victoire Gilbert, à la requête de Pierre Augustin Hemery, demeurant rue du Cimetière Saint André des Art...

Période : 1813 - 1813

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Henri Simon BOULARD, 15 septembre 1808 - 15 juillet 1823 (étude LXXIII)
Inventaire après décès de Marie-Sophie Havard, épouse de Jean Broc, peintre d'histoire, rue du Cimetière Saint-André des Arts, n° 18

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Michel AUMONT, 3 mars 1821 - 28 avril 1834 (étude X)
Inventaire après décès: Girauld D'avrainville , Edmé-Louis. Cimetière Saint-André des Arts (rue du), n° 18.

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Clément Jean Marie BUCHÈRE, 25 octobre 1804 - 9 août 1845 (étude CXXI)
Inventaire après décès deFrançoise Julie Menes, veuve de François Roche, banquier à Paris, demeurant rue du Cimetière-Saint-André-des-Arts, ...

Cote : MC/ET/XXVII/432

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis BOURSIER, janvier 1781 - décembre 1790 (étude XXVII)

Paris (Paris, France) -- ancienne rue du Cimetière-Saint-André-des-Arts

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