Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Termignon (Val-Cenis, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Termignon (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie)

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Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 18

Période : 1923 - 1988

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Paroisse de Termignon. 1384-1949 (48F 882-895)

Cote : 48F 882-895

Période : 1384 - 1949

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Relations avec la hiérarchie. - Visites pastorales (1910-1949). - Copie de formulaire d'indulgences (XVIIIe siècle). - Statuts et constituti...

Cote : 48F 882

Période : 1600 - 1949

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Personnel. - Nominations de prêtres (1691-1716). - Extrait de lettre de concours (1794). - Correspondance (1861).

Cote : 48F 883

Période : 1691 - 1861

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. - Ecole : dons, legs.

Cote : 48F 884

Période : 1804 - 1891

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. - Mariages. - Promesses et recours à l'officialité.

Cote : 48F 885

Période : 1730 - 1804

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. - Confrérie du Saint Rosaire.

Cote : 48F 886

Période : 1641 - 1854

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Vie paroissiale. - Confréries de Saint Joseph (1765-1779), Notre Dame des Carmes (1760-1789) et du Saint Sacrement (1715-1885).

Cote : 48F 887

Période : 1715 - 1885

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Biens de la paroisse : biens immobiliers. - Rentes, acquis de cens, disme, dottation de la cure et chapellenie (1757-1851). - Chapelles : bi...

Cote : 48F 888

Période : 1601 - 1853

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.
Biens de la paroisse. - Biens mobiliers : achat d'un coffre (1878). - Edifices. - Eglise : confection de vitraux (1930).

Cote : 48F 889

Période : 1878 - 1930

Fonds : 48F - Archives des paroisses de l'archidiocèse de Chambéry et des diocèses de Maurienne et de Tarentaise.

Termignon (Val-Cenis, Savoie, France)

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