Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batna, Arrondissement (Algérie)

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Registres de délibération

Cote : 93201 1-93201 3

Période : 1884 - 1949

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
1924/1932, 1933/1937, 1944/1949

Cote : 93201 3

Période : 1884 - 1949

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Registre des arrêtés

Cote : 93201 4-93201 5

Période : 1881 - 1931

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
1900/1910, 1920/1925, 1928/1931

Cote : 93201 5

Période : 1881 - 1931

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
1925, 1931/1935

Cote : 93201 6

Période : 1925 - 1956

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Dossiers du personnel des administrateurs et administrateurs-adjoints

Cote : 93201 9

Période : 1905 - 1953

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Affaires générales

Cote : 93201 10

Période : 1927 - 1958

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Dossiers de personnel, classement alphabétique

Cote : 93201 11-93201 12

Période : 1905 - 1953

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Aïn Bouguida (1923-1950), Aïn El Ksar (1902), Aïn Igni (1881-1952), Aïn Mazuella (1879), Aïn-Yagout (1878-1953), Bou Arif (1935-1948), Bou e...

Cote : 93201 14

Période : 1923 - 1954

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)
Laveran

Cote : 93201 15-93201 16

Période : 1895 - 1954

Fonds : Commune mixte d'Aïn-El-Ksar (1877-1960)

Batna, Arrondissement (Algérie)

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