Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Batna, Arrondissement (Algérie)

50 contenus liés

Personnel

Cote : 93203 30-93203 34

Période : 1890 - 1958

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Instructions et affaires générales

Cote : 93203 31

Période : 1890 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Lettres B-S

Cote : 93203 33

Période : 1916 - 1957

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections de 1928, 1945 et 1946

Cote : 93203 1

Période : 1928 - 1946

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections d'avril 1955, de 1958 et de 1960

Cote : 93203 3

Période : 1955 - 1960

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections sénatoriales

Cote : 93203 5

Période : 1946 - 1952

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections consulaires

Cote : 93203 12

Période : 1955 - 1959

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections cantonales

Cote : 93203 9

Période : 1949 - 1960

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections municipales

Cote : 93203 6

Période : 1925 - 1960

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)
Élections à l'Assemblée algérienne

Cote : 93203 13

Période : 1948 - 1954

Fonds : Commune mixte de l'Aurès puis sous-préfecture d'Arris (1867-1961)

Batna, Arrondissement (Algérie)

50 contenus liés

Liens