Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Alsace (France ; région)

Source :

GeoNames : Alsace

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A. . (C.N.E.) La Caisse Nationale d'Epargne | I. . Organisation et fonctionnement des services

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
1. . Rapports au Président de la République

Cote : 19840249/1-19840249/2

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
Années 1884-1919 (manquent 1885, 1887, 1888, 1891, 1906, 1913)

Cote : 19840249/1

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
- Années 1919-1940 (manquent 1922, 1923, 1926) | - Années 1966-1974.

Cote : 19840249/2

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
2. . Organisation du service

Cote : 19840249/3-19840249/4

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
- Etablissements secondaires, 1900-1950. | - Transferts et changements de série de comptes sur livrets, 1903-1951. | - Coffrets d'épargne : ...

Cote : 19840249/3

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
- Transferts de comptes, 1946-1964. | - Relèvement maximum des dépôts, 1953-1964.

Cote : 19840249/4

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
3. . Les caisses d'épargne privées | - Documentation, 1910-1956. | - Caisses régionales : rapports d'activité, 1951-1959. (manque 1955)

Cote : 19840249/5

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
4. , 1912-1940 ; courrier : cartes de voeux reçues des directeurs de Caisses d'épargne étrangères, renseignements sur le fonctionnement de...

Cote : 19840249/6

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)
5. , 1931 ; annotations à l'instruction, éditions de 1912, 1932-1937, 1942, 1948, 1949, 1953-1969. Instruction générale

Cote : 19840249/7

Période : 1863 - 1974

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction générale des postes (1863-1974)

Alsace (France ; région)

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