Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lanslebourg-Mont-Cenis (Val-Cenis, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Lanslebourg-Mont-Cenis (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Affaires communales. - Lanslebourg.

Cote : 3Z 79

Période : 1888 - 1889

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Affaires communales. - Lanslebourg-Mont-Cenis : Médecins ; urbanisme et habitation ; affaire prud'homme ; Burdin ; affaires diverses.

Cote : 3Z 471

Période : 1951 - 1956

Fonds : 3Z - Sous-Préfecture de Saint-Jean-de-Maurienne : affaires communales, budgets et comptes administratifs, agriculture, etc.
Cadastre : Lanslebourg-Mont-Cenis. (C 5350-5351)

Cote : C 5350-5351

Période : 1730 - 1957

Fonds : Cadastre général de Savoie. - Mutations cadastrales : livres et registres des mutations. (C 5054-5741)
Permis de construire de la subdivision de Modane.

Cote : 1221W 9

Période : 1975 - 1982

Fonds : 1221W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Modane - Permis de construire
Permis de construire de la subdivision de Modane.

Cote : 1221W 10

Période : 1982 - 1982

Fonds : 1221W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Subdivision de l'Equipement de Modane - Permis de construire
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1167W 1

Période : 1974 - 1976

Fonds : 1167W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Constru...
Remontées mécaniques, construction et entretien : travaux et correspondance.

Cote : 1167W 8

Période : 1962 - 1980

Fonds : 1167W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Constru...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1167W 47

Période : 1983 - 1983

Fonds : 1167W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Constru...
Unités touristiques nouvelles : dossiers administratifs et techniques.

Cote : 1246W 16

Période : 1979 - 1990

Fonds : 1246W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Unités touristiques nouvelles
Lanslebourg-Mont-Cenis : 93 011, "Artisanal le Chalp".

Cote : 1486W 9

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1486W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Urbanisme Opérationnel. Dossier...
Remontées mécaniques, travaux divers.

Cote : 1168W 57

Période : 1977 - 1977

Fonds : 1168W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Cellule...
Remontées mécaniques, construction et entretien.

Cote : 1148W 18

Période : 1967 - 1967

Fonds : 1148W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Remonté...
Création de lotissements.

Cote : 1338W 18

Période : 1986 - 1987

Fonds : 1338W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Aménagement et de l'Urbanisme 2 - création de lotissements
Pont de la Ramasse

Cote : 2Fi 454

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Vallée de L'Arc et Chapelle de la Madeleine

Cote : 2Fi 4261

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Sur la route du Mont-Cenis, la rue principale et au fond la Dent Parrachée

Cote : 2Fi 4264

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
L'entrée du Village, sur la route nationale 6 (RN6)

Cote : 2Fi 4267

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Le Dôme de Chasse-forêts, la Turra et la petite Turra - Le poste des Alpins

Cote : 2Fi 4272

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
La Turra (2803 m.)

Cote : 2Fi 4274

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Vue sur le Mont-Cenis et la pointe de Bellecombe

Cote : 2Fi 4275

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Route du Mont Cenis - Refuge n° 23 - Au fond, la Dent Parrachée (3712m.)

Cote : 2Fi 4276

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Ferme au sommet du Col du Mont Cenis

Cote : 2Fi 5932

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Au Mont Cenis, chemin de fer Fell devant le restaurant Chiavanna

Cote : 2Fi 5934

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
La Pyramide au bord du lac du Mont-Cenis

Cote : 2Fi 5938

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.
Les bords du lac du Mont-Cenis

Cote : 2Fi 5942

Période : 1801 - 1900

Fonds : 2Fi - Collection des cartes postales.

Lanslebourg-Mont-Cenis (Val-Cenis, Savoie, France)

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