Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Saint-Dominique-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Paris (Île-de-France, Paris)

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Inventaire après décès de Pierre Frédéric Mesnager demeurant rue de Ponthieu, n° 25, arrivé le 14 mars 1847.

Cote : MC/ET/XV/2049

Période : 1847 - 1847

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Casimir Eugène Avallard carrossier demeurant rue Saint-Dominique Saint-Germain, n° 106, arrivé le 3 janvier 1849.

Cote : MC/ET/XV/2073

Période : 1849 - 1849

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Angeline Adnot demeurant rue Saint-Dominique Saint-Germain, n°98 à la requête du domaine

Cote : MC/ET/XV/2085

Période : 1850 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Ratification par Amédé Gourcy Williams Thayer, sénateur, rue Saint-Dominique-Saint-Germain, n° 19, d'une vente à Mme de La Doucette.

Cote : MC/ET/XV/2158

Période : 1856 - 1856

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Caisse des Dépôts. Inventaire après décès de M. Henri Charles Louis, marquis de Castellane, propriétaire, membre de la Chambre des Députés, ...

Cote : MC/ET/XV/2342

Période : 1847 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Henri Charles Louis Boniface de Castellane, marquis, propriétaire membre de la Chambre des Dépoutés à la requête d...

Cote : MC/ET/XV/2342

Période : 1847 - 1848

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Caisse des Dépôt. Quittance Marie Thérèse Quesvin, veuve de Charles Alexis Marcellin Faure, propriétaire, demeurant rue Saint-Dominique Sain...

Cote : MC/ET/XV/2344

Période : 1848 - 1850

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)
Inventaire après décès de Mlle Présilly domestique décédée sans héritier demeurant rue Saint-Dominique Saint-Germain, n° 30

Cote : MC/ET/XV/1760

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude CHODRON, janvier 1824 - décembre 1833 (étude XV)

Paris (Paris, France) -- Ancienne rue Saint-Dominique-Saint-Germain

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