Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément-sur-Durance (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Saint-Clément-sur-Durance

Cote : 3413 F 170-172, 1015-1017, 1022, 1024-1025

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Vue centrale Joubert, Gap

Cote : 3413 F 171

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Entrée du village Fournier, Gap

Cote : 3413 F 172-a

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. La Mémoire. Réotier (fond) Andreis, Gap

Cote : 3413 F 172-b

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Monument aux Morts. La Mairie (fond) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1015

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. La gare Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1016

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Vue générale

Cote : 3413 F 1017

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Vue panoramique de la vallée de Saint-Clément à Montdauphin. Montagnes de Ceillac et d'Eygliers (fond)

Cote : 3413 F 1022

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil
Saint-Clément. Vieille Tour du XIIe siècle (35 mètres) Joubert, Gap

Cote : 3413 F 1024

Période : 1895 - 1960

Fonds : Répertoire méthodique détaillé du fonds Abeil