Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Clément-sur-Durance (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Saint-Clément-sur-Durance (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

936 contenus liés

Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 58

Période : 1799 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation : élections, démissions, plaintes, suspensi...

Cote : 2 M 70

Période : 1831 - 1848

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Élections des conseils municipaux : correspondance, démissions, suspensions, révocations, plaintes. Lois des 12 août 1876 et 28 mars 1882. S...

Cote : 3 M 329

Période : 1876 - 1883

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3 M - Élections
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installaion, démissions, plaintes, suspensions (classeme...

Cote : 2 M 77

Période : 1848 - 1852

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Correspondance entre la préfecture et les mairies : communes de Saint-André-d'Embrun à Villard-Saint-Pancrace.

Cote : 10 R 148

Période : 1919 - 1921

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 10R - Guerre 1914-1918
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes de Briançon, Cervières, Chabottes, Châteauvieux, Chât...

Cote : 1491 W 8

Période : 1989 - 1989

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Clément-sur-Durance, syndicat du canal de Saint-Clément.

Cote : 1289 W 236

Période : 1949 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Saint-Clément-sur-Durance, syndicat du canal des Traverses.

Cote : 1289 W 237

Période : 1942 - 1955

Fonds : Bordereau de versement de la Préfecture des Hautes-Alpes
Nominations des maires, des adjoints, des conseillers municipaux : procès-verbaux d'installation, démissions, plaintes, suspensions (classem...

Cote : 2 M 84

Période : 1853 - 1870

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 2 M - Personnel administratif de l'État
Déclarations d'installations classées pour la protection de l'environnement : communes d'Aspres-sur-Buëch, Briançon, Châteauvieux, Chorges, ...

Cote : 1491 W 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Bordereau de versement du bureau de l'environnement et du développement durable de la Préfecture des Hautes-Alpes

Saint-Clément-sur-Durance (Hautes-Alpes, France)

936 contenus liés

Liens