Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Risoul (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Risoul (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Risoul (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Risoul.

Cote : 1212 W 234

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1212 W 235

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1212 W 236

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1145 W 26

Période : 1954 - 1954

Fonds : Bordereau de versement du Service du cadastre des Hautes-Alpes
Risoul.

Cote : 1 Z 194

Période : 1921 - 1942

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1Z - Sous-préfecture de Briançon
Rabou-Rousset.

Cote : 3 P 41

Période : 1810 - 1830

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3P- Documentation cadastrale antérieure à 1940
Dissolutions et transferts.

Cote : 1517 W 3

Période : 1972 - 2004

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Dissolutions et transferts.

Cote : 1517 W 5

Période : 1991 - 2003

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
Dissolutions.

Cote : 1778 W 8

Période : 1964 - 2012

Fonds : Répertoire méthodique du fonds de la Sous-préfecture de Briançon
2 novembre 1886 – 6 janvier 1887

Cote : 4 Q 2084

Période : 1886 - 1887

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Risoul (Hautes-Alpes, France)

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