Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Prison

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GeoNames : Ancienne prison de Bourg-en-Bresse (Ain, France)

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Ouvrages de Thomas Riboud

Cote : 2 J 61

Période : 1785 - 1820

Fonds : Fonds Philibert Le Duc
1863-1871

Cote : 1 Y 76

Période : 1863 - 1871

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Etat nominatif trimestriel des militaires

Cote : 1 Y 77

Période : 1857 - 1867

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Bordereau récapitulatif des états des détenus militaires et marins

Cote : 1 Y 78

Période : 1821 - 1910

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Etat nominatif des militaires et prisonniers de guerre qui ont séjourné dans les maisons d'arrêt, de justice et de correction, ainsi que dan...

Cote : 1 Y 79

Période : 1915 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Etat nominatif des enfants en bas âge qui ont séjourné dans les prisons de Bourg, Belley, Gex, Nantua et Trévoux

Cote : 1 Y 80

Période : 1866 - 1918

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Dépenses d'hospitalisation, calcul

Cote : 1 Y 81

Période : 1907 - 1924

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Condamnés libérés, attribution d'un secours de route aux voyageurs indigents

Cote : 1 Y 82

Période : 1847 - 1878

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Personnel

Cote : 1 Y 83-94

Période : 1801 - 1935

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)
Etat nominatif pour servir au paiement des traitements, des indemnités et allocations diverses dus au personnel des établissements pénitenti...

Cote : 1 Y 83-87

Période : 1866 - 1935

Fonds : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Y (Fonds de la Préfecture)

Bourg-en-Bresse (Ain, France) -- Prison

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