Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Champs-sur Tarentaine-Marchal (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Champs-sur-Tarentaine-Marchal (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Champs-sur-Tarentaine-Marchal (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

71 contenus liés

Champs-sur-Tarentaine

Période : 1801 - 1966

Fonds : Justices de paix du Cantal
Répertoires

Période : 1801 - 1966

Fonds : Justices de paix du Cantal
An X-1836

Cote : 4 U 4/1

Période : 1801 - 1836

Fonds : Justices de paix du Cantal
1837-1960

Cote : 4 U 4/2

Période : 1837 - 1960

Fonds : Justices de paix du Cantal
Juridiction gracieuse

Période : 1801 - 1966

Fonds : Justices de paix du Cantal
Actes civils

Période : 1801 - 1966

Fonds : Justices de paix du Cantal
An X-1806

Cote : 4 U 4/3

Période : 1801 - 1806

Fonds : Justices de paix du Cantal
1810-1816

Cote : 4 U 4/4

Période : 1810 - 1816

Fonds : Justices de paix du Cantal
1817-1822

Cote : 4 U 4/5

Période : 1817 - 1822

Fonds : Justices de paix du Cantal
1823-1829

Cote : 4 U 4/6

Période : 1823 - 1829

Fonds : Justices de paix du Cantal

Champs-sur Tarentaine-Marchal (Cantal, France)

71 contenus liés

Liens