Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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Loire-Inférieure : district de Pontchâteau.

Cote : 42

Période : 1792 - 1795

Fonds : Fonds Guezno, représentant du peuple (9 J)
Châteaubriant ; Donges ; Guérande ; Nantes.

Cote : 1430

Période : 1908 - 1908

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Loire-Inférieure. Bassin du réservoir de Vioreau et du Pas Chevreuil ; canal de l'Erdre ; canal de Nantes à Brest, sortie de Nantes ; adress...

Cote : 283

Période : 1830 - 1844

Fonds : Fonds De Silguy (49 J)
Loire-Inférieure (Nantes et Ancenis), Mayenne, Mont-Blanc, Morbihan (et Lorient), Pas-de-Calais (Arras et Saint-Pol), Rhône (Lyon).

Cote : 693

Période : 1793 - 1795

Fonds : Archives de Kernuz (100 J)
Écluse de la Rabinière.

Cote : 623

Période : 1827 - 1827

Fonds : Plans du fonds de Silguy (49 J).
Élévations et plan des portes de l'écluse de la Rabinière. 1827

Cote : 624

Période : 1827 - 1827

Fonds : Plans du fonds de Silguy (49 J).
Écluse de la Rabinière : détails des ferrures des portes. 1827

Cote : 625

Période : 1827 - 1827

Fonds : Plans du fonds de Silguy (49 J).
Écluse de la Rabinière : détails des ferrures des portes. 1827

Cote : 626

Période : 1827 - 1827

Fonds : Plans du fonds de Silguy (49 J).
Dessins de la machine servant à la manoeuvre des portes d'aval de l'écluse de la Rabinière. 1827

Cote : 627

Période : 1827 - 1827

Fonds : Plans du fonds de Silguy (49 J).
Communes de la région Bretagne et de Loire-Atlantique.

Cote : 26

Période : 1964 - 1997

Fonds : Fonds Gwenc'hlan Le Scouëzec (232 J)

Loire-Atlantique (France ; département)

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