Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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Date de modification : 16 juin 2021

Lieu de conservation : Commune de Couëron - Service archives et patrimoine
Diplôme de l’ordre national du Mérite.

Cote : 77 J 13 (11)

Période : 1991 - 1991

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Pyrénées-Atlantiques. Bayonne, Carmel, aménagement intérieur : plans.

Cote : 77 J 60

Période : 1991 - 1992

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Calendrier de l'année 1988 « Toutankhamon et Mériamon, nouvel empire, XVIIIè dynastie », phot. Hans Patzelt.

Cote : 77 J 16 6

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Bourg-Saint-Bernard, église, rénovation.

Cote : 77 J 86

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Dessin des étaiements.

Cote : PG 1602

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Aménagement du jardin.

Cote : PG 1637

Période : 1988 - 1988

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Toulouse, pont Saint-Pierre, rénovation : plan, rapport de l'architecte et croquis, correspondance et articles de presse.

Cote : 77 J 44

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Villemur-sur-Tarn, maison à démolir rue Saint-Louis : plan topographique et plan intérieur.

Cote : 77 J 65

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley
Pièces non identifiées.

Cote : 77 J 161 - 169

Période : 1987 - 1987

Fonds : Fonds Bernard et Henri Calley

Loire-Atlantique (France ; département)

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