Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Loire-Atlantique (France ; département)

Source :

GeoNames : Loire-Atlantique (Pays de la Loire, Loire-Atlantique)

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Fonds Edmond Maupilier.

Cote : 120 J

Période : 1901 - 2000

Fonds : État des fonds des archives privées (série F et série J)(XIIe - XXIe siècle)
Actes notariés passés par devant maître Delatouche, notaire à Candé, concernant Anne Cesson, fille mineure, demeurant paroisse de Maumusson ...

Cote : 1 J 4069

Période : 1794 - 1796

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Exécution par les juges du présidial de Nantes d'une sentence du présidial d'Angers, entre Jean Caton, maître de poste à Nantes, et Etienne ...

Cote : 1 J 246

Période : 1776 - 1776

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Quittance donnée par Jean Gazeau, journalier à Brissac, à René-Nicolas Berthelin, de Nantes, pour remboursement de 24 livres. 1 pièce papier...

Cote : 1 J 614

Période : 1773 - 1773

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Vente par Jean Bessonneau, de Belligné (Loire-Atlantique), à Maurice Clemenceau, paroisse de Saint-Augustin-des-Bois, de vignes situées paro...

Cote : 1 J 1017

Période : 1719 - 1719

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Bail d'une terre par François-René de Bude du Tertre Jouan, commandeur des commanderies de Mauléon, Villedieu, Clisson, à Pierre Fillocheau,...

Cote : 1 J 910

Période : 1667 - 1667

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds
Vente, par Jean de la Gaudinière, paroisse de Noyal-sous-Brue (Loire-Atlantique), diocèse de Rennes, à Simon de Tintiénac, de terres situées...

Cote : 1 J 830

Période : 1494 - 1494

Fonds : Sous-Série 1J Pièces isolées et petits fonds

Loire-Atlantique (France ; département)

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