Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Bureau de Nyons.

Cote : 3 Q 5736-5741, 5743-5744, 5747-5769, 5771, 5773-5793, 5795- 5857, 5859-6183, 6185- 6390, 6392-6395

Période : 1790 - 1963

Fonds : 3 Q - Enregistrement
8 avril 1793 - 18 ventôse an II

Cote : 3 Q 5860

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
18 ventôse an II - 21 prairial an II

Cote : 3 Q 5861

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
1er prairial an III - 30 vendémiaire an V

Cote : 3 Q 5865

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
21 ventôse an VIII - 23 ventôse an IX

Cote : 3 Q 5870

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
23 ventôse an IX - 17 fructidor an IX

Cote : 3 Q 5871

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
17 nivôse an XII - 11 pluviôse an XIII

Cote : 3 Q 5874

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
21 mars 1809 - 7 novembre 1809

Cote : 3 Q 5880

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
27 novembre 1810 - 14 mai 1812

Cote : 3 Q 5882

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement
5 janvier 1818 - 11 janvier 1819

Cote : 3 Q 5887

Période : 1792 - 1961

Fonds : 3 Q - Enregistrement

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