Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ribeyret (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Ribeyret (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Ribeyret (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Ribeyret, Rousset, Remollon.

Cote : 1585 W 30

Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Syndicat intercommunal à vocation unique du Val-d'Oze, Syndicat intercommunal à vocation unique de Ribeyret-L'Epine, syndicat intercommunal ...

Cote : 1585 W 58

Période : 2005 - 2006

Fonds : Bordereau de versement du Bureau des Élections et des Collectivités locales de la Préfecture des Hautes-Alpes
Ribeyret.

Cote : 1212 W 231

Période : 1976 - 1979

Fonds : Bordereau de versement du service du cadastre des Hautes-Alpes
Sériculture, primes : états par communes.

Cote : 7 M 137

Période : 1892 - 1918

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 7M - Agriculture
RD 151 L - Upaix. Rectification de deux lacets. RD 994 - Ribeyret, Moydans. Rectification et calibrage au col de Palluel.

Cote : 1654 W 139

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 27. - La Piarre, PK 8.300 et 10.500. RD 30. - Orpierre, PK 5.250 et 5.450. RD 994. - Ribeyret, aménagement entre les PK 12.300 et 13.860.

Cote : 1654 W 145

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 994. - L'Épine et Montclus, rectification du virage Moulin. RD 994. - Ribeyret, rectification entre le PK 11.500 et 11.800 et entre le PK...

Cote : 1654 W 149

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
RD 517. - Ribeyret, rectification d'un virage au PK 1.120. RD 942. - Châteauneuf-de-Chabre, carrefour. RD 942. - Lazer, travaux d'aménagemen...

Cote : 1654 W 152

Fonds : Bordereau de versement du service du patrimoine foncier et immobilier du Conseil général des Hautes-Alpes
16 février 1926 – 26 mars 1926

Cote : 4 Q 3132

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires
26 mars 1926 – 24 avril 1926

Cote : 4 Q 3133

Période : 1798 - 1955

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 4Q - Registres hypothécaires

Ribeyret (Hautes-Alpes, France)

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