Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pierrefort (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Pierrefort (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Pierrefort (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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BUREAU DE PIERREFORT

Cote : 3 Q 6343-6683, 10742

Période : 1750 - 1958

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
REGISTRES DES ACTES CIVILS PUBLICS

Cote : 3 Q 6343-6481

Période : 1788 - 1942

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
1er juillet 1788-7 octobre 1790

Cote : 3 Q 6343

Période : 1788 - 1790

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
8 octobre 1790-31 août 1792

Cote : 3 Q 6344

Période : 1790 - 1792

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
1er septembre 1792-12 septembre 1793

Cote : 3 Q 6345

Période : 1792 - 1793

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
12 septembre 1793-22 floréal an II.

Cote : 3 Q 6346

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
22 floréal an II-26 nivôse an III.

Cote : 3 Q 6347

Période : 1793 - 1795

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
26 nivôse an III-30 fructidor an III.

Cote : 3 Q 6348

Période : 1794 - 1795

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
1er jour compl. an III-30 frimaire an V.

Cote : 3 Q 6349

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort
1er nivôse an V-1er pluviôse an VI.

Cote : 3 Q 6350

Période : 1796 - 1798

Fonds : Enregistrement : Bureau de Pierrefort

Pierrefort (Cantal, France)

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