Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

Source :

GeoNames : Rue de l'Ancienne Comédie (Paris)

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Inventaire après décès de Jean Pioche, valet de chambre ordinaire du Roi, rue des Fossés Saint-Germain et au village d'Auteuil, le 18 mars 1...

Cote : MC/ET/XCIX/95

Période : 1587 - 1587

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valeran de SAINT-FUSSIEN, 22 juillet 1585 - 28 avril 1610 (étude XCIX)
Inventaire après décès de Marye Contesse, veuve d'Anne Carrel, notaire au Châtelet, rue des Fossés Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIX/95

Période : 1590 - 1590

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valeran de SAINT-FUSSIEN, 22 juillet 1585 - 28 avril 1610 (étude XCIX)
Inventaire après décès de Anne Hincourt, femme d'Antoine Vincent, maître sellier lormier, rue des Fossés Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIX/95

Période : 1591 - 1591

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Valeran de SAINT-FUSSIEN, 22 juillet 1585 - 28 avril 1610 (étude XCIX)
Contrat de mariage concernant Claude MUTET, hôtelier, rue des Fossés-Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Promesse concernant Pasquier LE FEBURE, maître sellier-lormier, rue des Fossés Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIX/3

Période : 1568 - 1568

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Bail d'une partie de la maison de Claude Talon, procureur au Grand Conseil, rue du Fossé-Saint-Germain.

Cote : MC/ET/XCIX/8

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)
Titre nouvel d'une maison sise rue des Fossés-Saint-Germain, par Jean Guérin, lunetier et polisseur de marbre, fils et héritier de Jacques G...

Cote : MC/ET/XCIX/11

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Anne CARREL, 15 janvier 1563 - 19 juillet 1585 (étude XCIX)

Paris (Paris, France) -- Rue des Fossés-Saint-Germain

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