Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Courgent (Yvelines, France)

Source :

GeoNames :
Courgent (Île-de-France, Yvelines) - commune
Courgent (Île-de-France, Yvelines) - lieu habité

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Courgent

Cote : 3Q 21

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Adjudication d'une grange. Rachats de rentes. Adjudication de terres.

Cote : 3Q 21

Période : 1793 - 1794

Fonds : Domaine, 1791-1940
Courgent

Cote : 3O 783-784

Période : 1805 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Tableau général des chemins (an XIV-1861). Voirie vicinale (1875-1938) dont chemin vicinal n°2 (1891-1899), chemin ...

Cote : 3O 783

Période : 1805 - 1938

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Carte vicinale pour être annexée à l'arrêté de classement des chemins vicinaux en date du 9 août 1861

Cote : 3O 784

Période : 1792 - 1953

Fonds : Voirie vicinale, 1800-1940
Volume 24 : numéros 1-593

Cote : 9 Q 7528

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 25 : numéros 1-593

Cote : 9 Q 7529

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 26 : numéros 1-597

Cote : 9 Q 7530

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 27 : numéros 1-594

Cote : 9 Q 7531

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949
Volume 28 : numéros 1-590

Cote : 9 Q 7532

Fonds : Enregistrement et Timbre 1748-1949

Courgent (Yvelines, France)

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