Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pouzols (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Pouzols (Occitanie, Hérault) - commune
Pouzols (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Pouzols : Ets. Vve Leygue et Fils (n°69, n°132, n°322, n°328, n°392, 1972-1996).

Cote : 1736 W 83

Période : 1972 - 1996

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Pouzols : Ets. Espinas (n°31, 1972-1980), Sablières du Languedoc (n°244, n°315, 1979-1990), Sté SONACH (n°99, n°197, 1979-1983), Quarante : ...

Cote : 1736 W 84

Période : 1972 - 1994

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
A-G ; table des comptes de la matrice.

Cote : 1605 W 1187

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
H-V ; annulés n° 3-38.

Cote : 1605 W 1188

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
42-fin.

Cote : 1605 W 1189

Période : 1937 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1938.

Cote : 2749 W 2773

Période : 1938 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section A, feuille 1, plan révisé pour 1938.

Cote : 2749 W 2774

Période : 1938 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section A, feuille 2, plan révisé pour 1938.

Cote : 2749 W 2775

Période : 1938 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section B, feuille 1, plan révisé pour 1938.

Cote : 2749 W 2776

Période : 1938 - 2004

Fonds : Cadastre rénové
Section B, feuille 2, plan révisé pour 1938.

Cote : 2749 W 2777

Période : 1938 - 2004

Fonds : Cadastre rénové

Pouzols (Hérault, France)

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