Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Crots (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames :
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - commune
Crots (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes) - lieu habité

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Dossiers par communes.

Cote : 1202 W 33

Période : 1981 - 1982

Fonds : Bordereau de versement de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
30 janvier 1857-11 janvier 1858

Cote : 3 Q 1496

Période : 1857 - 1858

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 janvier 1858-28 janvier 1860

Cote : 3 Q 1497

Période : 1858 - 1860

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 janvier 1860 -6 octobre 1860

Cote : 3 Q 1498

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
6 octobre 1860-28 juin 1861

Cote : 3 Q 1499

Période : 1860 - 1861

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
28 juin 1861-11 février 1862

Cote : 3 Q 1500

Période : 1861 - 1862

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
11 février 1862 -21 octobre 1862

Cote : 3 Q 1501

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
21 octobre 1862-20 juin 1863

Cote : 3 Q 1502

Période : 1862 - 1863

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
20 juin 1863-5 mars 1864

Cote : 3 Q 1503

Période : 1863 - 1864

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement
5 mars 1864 -3 décembre 1864

Cote : 3 Q 1504

Période : 1791 - 1940

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 3Q - Fonds de l'enregistrement

Crots (Hautes-Alpes, France)

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